Conditions Générales de Vente – EVANS’T Partners

 

1. Préambule

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre EVANS’T – Éveilleurs des Saveurs, représenté par Sylvain et Nathalie [NOM COMPLET, ADRESSE DU SIÈGE], et tout professionnel (ci-après « le Partenaire ») souhaitant revendre les produits de la marque EVANS’T dans le cadre d’un accord de distribution ou de revente sous la désignation « EVANS’T Partners ».

 

2. Objet

 

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles EVANS’T fournit aux Partenaires ses produits pour revente, dans le cadre d’une activité commerciale, événementielle ou de dégustation.

 

3. Produits concernés

 

Les produits proposés sont ceux figurant dans le catalogue EVANS’T disponible sur le site www.evans-t.com ou sur demande. Ils sont commercialisés en vrac, en conditionnements spécifiques ou en coffrets, selon les gammes disponibles (EXCELLENCE, PRESTIGE, ELITE...).

 

4. Commandes

 

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Les commandes se font :

• Par bon de commande digital sur l'espace Partners 

EVANS’T se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige ou d’incident de paiement antérieur.

 

5. Tarifs et conditions préférentielles

 

Les prix indiqués sont exprimés en euros HT, hors frais de port. Les tarifs Partenaires bénéficient d’un barème préférentiel, communiqué sur demande et réservé aux professionnels sous contrat.

 

Des remises quantitatives ou offres promotionnelles peuvent être appliquées selon le volume de commande.

 

6. Paiement

 

Le règlement s’effectue :

• À la commande (CB ou virement)
• Ou selon accord spécifique (paiement à 30 jours)

 

Des pénalités de retard pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur (taux d’intérêt légal + indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement).

 

7. Livraison

 

Les délais de livraison sont généralement de 5 à 10 jours ouvrés après validation de commande. Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Partenaire. Les frais de port sont à la charge du Partenaire, sauf accord contraire.

 

8. Réception et réclamations

 

À réception, le Partenaire doit vérifier l’état des colis. Toute anomalie (produits manquants, détériorés...) doit être signalée dans un délai de 48h avec preuves à l’appui (photos, bon de livraison annoté).

 

9. Retour et échanges

 

Les retours ne sont acceptés que sous accord préalable et dans un délai de 7 jours ouvrés. Les produits doivent être non ouverts et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Partenaire.

 

10. Conditions de revente

 

Le Partenaire s’engage :

• À respecter l’image de marque EVANS’T et ses valeurs (qualité, raffinement, éthique).

 

• À ne pas modifier l’étiquetage, le packaging ou la présentation sans accord écrit.

 

• À ne pas pratiquer de prix de vente au détail dévalorisant la marque.

 

 

11. Communication et visuels

EVANS’T met à disposition des Partenaires un kit de communication (photos HD, fiches produits, logo, argumentaires). L’utilisation du logo et des visuels est encadrée par une charte graphique remise au Partenaire.

 

12. Engagements réciproques

EVANS’T s’engage à assurer la qualité, la traçabilité et la conformité de ses produits.

Le Partenaire s’engage à promouvoir les produits avec professionnalisme et loyauté, dans le respect du partenariat.

 

 

13. Durée et résiliation

Le partenariat prend effet à la signature du contrat ou à la première commande, pour une durée indéterminée. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, à tout moment, avec un préavis de 30 jours par courrier recommandé.

 

14. Responsabilité

EVANS’T ne saurait être tenu responsable d’un mauvais usage ou d’une mauvaise conservation des produits par le Partenaire.

 

15. Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, images, recettes, marques) sont protégés. Aucun usage commercial en dehors du cadre défini par les présentes CGV n’est autorisé.

 

16. Données personnelles

Les données recueillies sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion des relations commerciales. Conformément au RGPD, le Partenaire dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

 

17. Litiges – Loi applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant le tribunal compétent du siège social d’EVANS'T.